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Code de déontologie

Message de John Chen sur la Déclaration des valeurs et de l'éthique de l'entreprise de Sybase

L'une des forces de Sybase sur ses concurrents a été toujours été le fait, bien établi, que nous sommes une entreprise très portée sur l'éthique, et caractérisée par son intégrité. Du fait de la position de leader détenue par Sybase au sein de l'industrie, nous souhaitons réitérer notre attachement aux principes fondamentaux de justice, d'honnêteté et de bon sens, lesquels sont au cour de la philosophie, des valeurs et des normes de l'entreprise. Nos relations avec nos employés, nos clients, nos partenaires, nos concurrents, nos fournisseurs et nos collègues doivent être fondées sur une éthique des affaires ferme et solide. Toute action qui faillirait à ces principes, ne serait-ce qu'en apparence, risquerait de saper notre intégrité et nos normes d'excellence, et de manière ultime, la perennité de notre entreprise.

La préservation de nos valeurs et notre éthique des affaires est une responsabilité qui nous incombe à tous, autant que nous sommes. Par conséquent, je vous invite à prendre le temps de lire et de bien comprendre la Déclaration des valeurs et de l'éthique de l'entreprise en vigueur chez Sybase, qui est résumée dans les quelques pages suivantes. Le but de cet exercice est de vous donner un bref aperçu des principes directeurs les plus importants qui sont à la base du code d'éthique des affaires propre à notre entreprise. Bon nombre de ces directives sont présentées en détail dans les politiques et les procédures en matière de ressources humaines propres à l'entreprise, qui sont disponibles sur le site consacré aux ressources humaines sur Syberspase.

Toute violation de cette politique entraîne une action disciplinaire immédiate, qui peut aller jusqu'au licenciement. En ouvrant ensemble pour continuer d'honorer les normes élevées adoptées par Sybase dans sa Déclaration des valeurs et de l'éthique de l'entreprise et d'illustrer ces principes directeurs de justice, de raison et d'honnêteté, nous nous donnons les moyens d'aller de l'avant dans ce 21ème siècle, en portant haut notre engagement en matière d'intégrité dans tout ce que nous faisons.

John S. Chen
Président-directeur général

Déclaration des valeurs et de l'éthique de l'entreprise

INTRODUCTION
Bien entendu, ce bref résumé ne saurait englober tous les cas de figure dans lesquels nous sommes appelés à observer une éthique des affaires juste et équitable. Cependant, il a le mérite de nous rappeler que si nous essayons de mettre en application ces principes éthiques fondamentaux dans la conduite de nos affaires au quotidien, nous pourrons promouvoir un environnement de confiance et de respect mutuels, et renforcer notre réputation mondiale d'intégrité, qui est le fondement même de notre entreprise.

Sybase considère que la confiance et les relations à long terme s'élaborent grâce aux valeurs d'honnêteté, d'ouverture d'esprit et de fair-play. Tous les aspects de notre activité doivent être fondés sur les normes éthiques les plus élevées. Nos employés sont la clé de notre succès, et sachant que nous ne formons qu'une seule et même équipe, nous devons tous assumer nos actes et prendre la responsabilité de notre conduite. Par ailleurs, les managers sont chargés de diriger les actions de ceux qui sont placés sous leur autorité. De ce fait, ils doivent montrer l'exemple et se familiariser avec tous les aspects de cette Déclaration des valeurs et de l'éthique de l'entreprise, notamment en ce qui concerne les modalités de son application à eux-mêmes ainsi qu'à leurs subordonnés. Il ne faut jamais oublier que nul n'a l'autorité d'obliger ni d'inciter un autre employé à violer ce code de conduite. Toute tentative allant dans ce sens est immédiatement sanctionnée par une mesure disciplinaire pouvant aller jusqu'au licenciement.

Les actions menées par Sybase en tant qu'entreprise sont fondamentalement dictées par le bon sens. De ce fait, la compréhension de nos valeurs éthiques et nos critères légaux ne peut que renforcer ce jugement. Nous sommes une entreprise mondiale, et à ce titre, nous nous devons de respecter les lois et les réglementations en vigueur dans tous les pays où nous intervenons. Dans le cas où la loi n'est pas explicite, il faut y appliquer un jugement sain, adhérer à l'esprit de la loi et suivre les principes d'honnêteté, d'intégrité et de bon sens. Cependant, dans le cas où les lois locales sont en contradiction avec la Déclaration des valeurs et de l'éthique de l'entreprise propre à Sybase, c'est la réglementation du pays concerné qui prévaut.

Si vous avez des questions sur l'impact de ces principes sur votre propre conduite ou si vous observez, à tout moment, un comportement que vous jugez inapproprié, contraire à l'éthique ou illégal, contactez votre manager, le responsable de votre unité de gestion, le directeur des Ressources Humaines ou le Département juridique, sauf indication contraire.

ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL
Sybase respecte et accorde une grande valeur à la diversité de ses employés. Par conséquent, l'entreprise a un engagement éthique ferme en faveur de la promotion d'un lieu de travail respectueux des différences et libre de toute discrimination et de harcèlement. Ce principe s'applique aussi bien à notre politique d'embauche et nos procédures de recrutement qu'à tous les autres aspects de notre environnement de travail. Nous assurons à nos employés un climat de respect, de créativité et de positivité, qui leur permet de réussir et de se réaliser. Par conséquent, Sybase a la capacité d'attirer, de motiver et de conserver les meilleurs éléments disponibles sur le marché.

Sybase s'est engagé à assurer à ses employés un environnement de travail libre de toute discrimination ou harcèlement en raison de l'âge, des origines, de la couleur de la peau, de l'état civil, des conditions de santé, de l'handicap mental ou physique (notamment les personnes infectées par le VIH ou atteintes du Sida), de l'origine nationale, de la race, de la religion, de l'orientation sexuelle ou du fait d'être un ancien combattant.

L'entreprise souhaite offrir à ses employés la possibilité de travailler dans un climat libre de tout harcèlement susceptible de créer des tensions et/ou de toute intimidation, offense ou hostilité. Une conduite qui entraîne de telles conditions est en violation directe du code de conduite professionnelle de Sybase. Les abus, les insultes et les actions offensantes en tous genres, notamment les demandes indues de faveurs sexuelles, les avances sexuelles et les conversations comportant des commentaires sexuels relèvent du harcèlement qui perturbe et affecte les performances au travail et crée un environnement d'intimidation, d'hostilité et d'agression. Tout employé victime d'un tel harcèlement est encouragé à rapporter les incidents incriminés à son manager ou son supérieur hiérarchique voire au Vice-président de son service, au Directeur des Ressources humaines, au Vice-président du Département mondial des Ressources humaines sans avoir peur d'éventuelles représailles. Tous les incidents rapportés feront immédiatement l'objet d'investigations et les mesures correctives appropriées seront rapidement prises.

NORMES DE CONDUITE ET DE COMPORTEMENT
Tous les employés sont appelés à participer au succès de Sybase, en s'acquittant convenablement de leurs tâches et en se conduisant d'une manière professionnelle, cohérente avec la philosophie, les valeurs et les normes de conduite en vigueur au sein de l'entreprise. L'honnêteté et l'intégrité des employés sont essentielles aux pratiques professionnelles conformes à l'éthique. Les employés sont invités à préparer tous leurs rapports, y compris leurs notes de frais, cartes de pointage et comptes rendus de vente, avec précision et honnêteté. Qui plus est, il est essentiel d'éviter les assertions inexactes ainsi que les fausses déclarations, à l'intérieur comme à l'extérieur de l'entreprise.

La liste suivante décrit, sans s'y limiter, les comportements inacceptables, considérés comme préjudiciable aux intérêts de l'entreprise, et susceptibles, à ce titre, de valoir à leur auteur des sanctions disciplinaires immédiates pouvant aller jusqu'au licenciement :

L'usage abusif des biens de Sybase, notamment des équipements, des fournitures, des messageries électronique et vocale, d'Internet et des systèmes informatiques peut être qualifié de conduite contraire à l'éthique. Ces outils et ressources sont destinés à aider les employés à exécuter correctement les opérations liées à l'activité de l'entreprise et il est fortement déconseillé d'utiliser ces biens à toute autre fin.

Outre les interdictions précédentes, toute action répréhensible figurant dans la liste suivante, commise par n'importe quel employé, y compris le Directeur général, le Directeur financier ou le Vérificateur des comptes (Contrôleur), doit être immédiatement signalée au Vice-président et avocat-conseil. Lorsque le Vice-président et avocat-conseil est lui-même impliqué dans de tels actes, ces faits doivent être signalés au Directeur général. Si des soupçons de mauvaise conduite se portent également sur ce dernier, le rapport sera adressé au Président du Comité d'audit du Conseil d'administration (« Président du Comité d'audit »).

CONFLITS D'INTERETS
Un conflit d'intérêts se rapporte généralement à toute activité qui semble en contradiction, apparente ou vraie, avec les intérêts commerciaux de Sybase. Les conflits d'intérêts incluent, sans s'y limiter, les exemples suivants. Pour les détails, veuillez consulter la politique des Ressources humaines en matière de conflits d'intérêts. Tout conflit d'intérêt réel ou perçu comme tel, en violation de la présente Déclaration des valeurs et de l'éthique de l'entreprise impliquant le Directeur général, le Directeur financier ou le Contrôleur doit être immédiatement signalé au Vice-président et avocat-conseil. Lorsque le Vice-président et avocat-conseil est lui-même impliqué dans de tels actes, ces faits doivent être signalés au Directeur général. Si des soupçons de mauvaise conduite se portent également sur ce dernier, le rapport sera directement adressé au Président du Comité d'audit.

Il est interdit aux employés, directement ou indirectement, de travailler pour le compte d'un concurrent, de consulter un concurrent ou de s'engager dans une activité susceptible de faire concurrence aux intérêts commerciaux de Sybase (y compris de travailler pour le compte d'un fournisseur de Sybase). Il est inacceptable, pour un employé, d'utiliser les listes de clients ou de contacts de Sybase afin de commercialiser ses propres biens et services ou ceux d'une partie tierce, même si les biens et services concernés ne sont pas susceptibles d'entrer en concurrence avec les produits et les prestations de Sybase.

Sybase peut recevoir et évaluer des produits et services appropriés, offerts à titre gracieux. Sybase peut aussi offrir un équipement à une entreprise ou un organisme, à condition que le cadeau en question soit autorisé par un membre de l'ELT de Sybase, et attribué ouvertement en toute connaissance de cause de l'entreprise ou de l'organisme concernés, dans le respect de la loi en vigueur (voir également les règles s'appliquant aux dons de charité).

COMMUNICATIONS AVEC LA COMMUNAUTE FINANCIAIRE ET/OU LES MEDIAS
Les employés contactés par un membre de la communauté financière ou des médias ne sont pas autorisés à fournir des informations concernant Sybase ou ses activités sans en avoir reçu la permission au préalable. Les appels financiers doivent impérativement être dirigés vers le Bureau du trésorier, du Département Relations avec les investisseurs ; les appels en provenance des analystes de l'industrie transférés vers le Département Marketing et le Département Relations avec les analystes ; et les appels émanant des médias orientés vers le Département Marketing et le Département Relations publiques.

PROTECTION DES INFORMATIONS DE L'ENTREPRISE
Les secrets industriels, les technologies, les idées, les listes de clients, les données financières non officielles, les stratégies de marketing et de prix ainsi que les plans d'affaires, constituent, parmi d'autres, le fonds de commerce le plus précieux de Sybase. Par conséquent, le devoir éthique de chaque employé de Sybase lui dicte d'en protéger la confidentialité et les droits de propriété. Les employés doivent examiner les informations qu'ils traitent ou communiquent afin de déterminer si celles-ci seront de nature à renforcer l'avantage concurrentiel de Sybase ou au contraire à porter préjudice à Sybase si elles viennent à être divulguées à l'extérieur de l'entreprise. Dans le dernier cas de figure, de telles informations seront tenues pour confidentielles. En cas de doute, il est préférable de contacter le Département juridique. En outre, aucun employé ne doit tenter d'obtenir ou d'utiliser des informations confidentielles appartenant à d'autres entreprises au profit de Sybase ou en violation des lois ou des accords en vigueur.

SECURITE DES INFORMATIONS
Les informations constituent une ressource cruciale pour le succès continu de Sybase. Une protection inadéquate ou un mauvais usage des ressources en informations relatives à Sybase pourraient faire reculer l'avance de l'entreprise sur ses concurrents, diminuer la qualité de nos produits et services, augmenter le risque de litiges et porter préjudice à la société. Tous les employés de Sybase ont une responsabilité à l'égard de nos clients et nos actionnaires, et les uns par rapport aux autres, qui consiste à protéger les ressources en informations de Sybase contre l'accès, l'utilisation, la modification, la destruction, le vol ou la divulgation non autorisés.

LOIS ET RELATIONS AVEC LE GOUVERNEMENT
La conduite éthique requiert le respect des lois de tous les pays dans lesquels Sybase conclut des marchés. La violation des lois gouvernementales expose Sybase à des risques considérables pouvant entraîner des amendes, des pénalités et une atteinte à sa réputation. En dépit de la diversité des lois, les directives générales suivantes doivent prévaloir dans toute relation avec un organisme gouvernemental :

REGLEMENTATIONS COMMERCIALES
Les lois et règlementations commerciales aux Etats-Unis et ailleurs dans le monde sont destinées à encourager la concurrence éthique sur les marchés et à limiter les activités qui entravent le commerce. Par conséquent, les employés ne doivent jamais discuter ou conclure des arrangements ou des accords avec un concurrent concernant le prix des produits, dans le but de favoriser ou désavantager certains clients ou fournisseurs, ou tout autre activité susceptible de tomber sous le coup de la législation anti-trust ou des lois protégeant la libre concurrence. Tout question se rapportant aux législations commerciales, aux lois de la concurrence et leur influence sur les méthodes commerciales des employés et de l'entreprise devrait être adressée au Département juridique.



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